Mentions légales – IPC Étoile
IPC - IPC Étoile

Mentions légales

Dernière mise à jour : 20 mai 2026

Article 1

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Les sites ipc.asso.fr, ipc-etoile.fr et ipc-prevention.fr sont des sites d'information...

Ils proposent aux visiteurs des contenus éditoriaux, des ressources informatives, ainsi qu'un accès à certains services liés à leur domaine d'intervention.

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Article 2

Éditeurs des sites

Les sites ipc.asso.fr, www.ipc-etoile.fr et www.ipc-prevention.fr sont édités par :

IPC Étoile, association loi 1901

Code APE : 8621Z

SIRET : 508 741 824 00017

Siège social : 6 rue La Pérouse, 75116 Paris

Téléphone : 01 53 67 35 02

Association IPC – Centre d'Examens de Santé IPC

Siège social : 6 rue La Pérouse, 75116 Paris

Téléphone : 01 53 67 35 02

Le directeur de la publication est le Directeur général de l'association IPC.

Article 3

Hébergement

Les sites sont hébergés par :

Squarespace Ireland Limited

Squarespace House, Ship Street Great

Dublin 8, Irlande — D08 N12C

Société de droit irlandais n° 527641

TVA : IE 3041081MH

Article 4

Propriété intellectuelle

La structure générale des sites, ainsi que l'ensemble des contenus qui y sont diffusés — textes, images, photographies, illustrations, logos, vidéos, sons, documents téléchargeables et éléments graphiques — sont protégés par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle des contenus, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation préalable écrite de l'éditeur concerné.

La consultation des sites est autorisée pour un usage strictement personnel et non commercial.

Article 5

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Les données éventuellement collectées via les formulaires sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs. Aucune communication à des tiers à des fins commerciales n'est réalisée.

Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de leurs données. Pour exercer ces droits, contactez le Délégué à la Protection des Données :

Article 6

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Article 7

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Article 8

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Article 9

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Article 10

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